Marchés publics
Les informations relatives aux marchés publics en cours à l’École Nationale Supérieure des Beaux-Arts sont publiées sur la Plate-forme des achats de l'État : https://www.marches-publics.gouv.fr
Documentation juridique
PARUTIONS OFFICIELLES
Décret n°84-968 du 26 octobre 1984 modifié portant organisation administrative et financière de l'École Nationale Supérieure des Beaux-Arts
DÉCISIONS
Délégation de signature du 14 mars 2025 portant délégation de signature
Décision du 24 septembre 2024 portant modification de la délégation de signature du 22 novembre 2022
Décision du 03 avril 2023 portant modification de la délégation de signature du 22 novembre 2022
AUTRES DOCUMENTS
Désignation du responsable de la mission de prévention des discriminations
Concessions et occupations du domaine public
Aucune publication actuellement.
